1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet A préciser l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
La Cave au Temps Suspendu, Josselin Krivocheine
SIREN : 918 960 105
RCS ou RM :
Adresse postale : 20 rue de Verdun, 69490 Pontcharra sur Turdine
Directeur de la publication : Josselin Krivocheine – Contact : Josselin Krivocheine
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : Josselin Krivocheine – Contact : Josselin Krivocheine
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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